Déposée le 10 septembre 2003 par SAVOYE JEAN-MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA SAVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est SAVOYE JEAN-MARC domicilié(e) 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC SAVOYE domicilié(e) 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque VILLA SAVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVOYE JEAN-MARC - 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France
JEAN-MARC SAVOYE - 4, Rue Jules Chaplain,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
– meubles. – services de télécommunication, de messagerie électroniques par réseau internet – transmission des données par réseau internet. – édition de livres, de journaux, de revues – édition de données informatiques destinées à être utilisées sur le réseau informatique – organisation de colloques à but culturel ou éducatif. – architecture – conseil technique en aménagement intérieur ou extérieur décoration intérieure.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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